SOCIAL SECURITY GLOSSARY - GLOSSAIRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
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ACOSS Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale ADAM Aide Départementale à la Mutualisation ATAM Aide Transitoire à la Mutualisation AGESSA Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Auteurs AISS Association Internationale de la Sécurité Sociale ALD Affection de Longue Durée Liste des 30 maladies exonérantes AM Assurance Maladie AMC Assurance Maladie Complémentaire AMELI Assurance Maladie en Ligne AMI Acte Médical d'Infirmier AMO Assurance Maladie Obligatoire AMPI Assurance Maladie des Professions Indépendants BRSS Base de Remboursement Sécurité Sociale CAISS Centre d'Accueil et d'Information de la Sécurité Sociale CANAM Caisse Nationale d'Assurance Maladie des professions indépendantes CAS Carte d'Assuré Social CCAM Classification Commune des Actes Médicaux (remplace la NGAP) CCMSA Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole CCPS Commission Consultative des Prestations Sanitaires CESSS Centre d'Études upérieures de Sécurité ociale - Voir EN3S CFE Caisse des Français de l'Étranger CGSS Caisse Générale de Sécurité Sociale CLEISS Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale CMR Caisse de Maladie Régionale des professions indépendantes CMSA Caisse de Mutualité Sociale Agricole CMU Couverture Maladie Universelle (entrée en vigueur le Ier Janvier 2000) CMUC Couverture Maladie Universelle Complémentaire CNAM Caisse Nationale de l'Assurance Maladie CNAMTS Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CNASSM Caisse Nationale Autonome de la Sécurité Sociale dans les Mines CNESSS Centre National d'Études Supérieures de Sécurité Sociale (Maintenant EN3S) CPAM Caisse Primaire d'Assurance Maladie CRAM Caisse Régionale d'Assurance Maladie CRAMIF Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile de France DMP Dossier Médical Personnalisé DMT Disciplines Médico-Tarifaires DSS Direction de la Sécurité Sociale EN3S École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale à Saint-Étienne AEN3S Association des Anciens de l'EN3S ENSM Échelon National du Service Médical (assurance maladie) ERSM Échelon Régional du Service Médical (assurance maladie) ETM Exonération du Ticket Modérateur EUROGIP Groupement de l'Institution Prévention de la sécurité sociale pour l'Europe (constitué en novembre 1991, risques professionnels) FSE Feuille de Soins Électronique (FR, SS) GAMEX Groupement d'Assurance Maladie des Exploitants agricoles GHT Groupe Homogène de Tarif IJ Indemnités Journalières IKM Indemnité Kilométrique de Montagne INSS Institut National de la Sécurité Sociale LPP Liste des Produits et Prestations remboursables (Article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) MECSS Mission d'Évaluation et de Contrôle des lois de financement de la Sécurité Sociale NABM Nomenclature des Actes de Biologie Médicale NGAP Nomenclature Générale des Actes Professionnels (remplacée par CCAM) NOEMIE Norme Ouverte d'Échange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs ONDAM Objectif National des Dépenses d'Assurance Maladie ONSSAPL Office National de Sécurité Sociale des Administrations Provinciales et Locales (BE, membre AEIRSP) RNIAM Répertoire National d'Identification des bénéficiaires de l'Assurance Maladie RSS Remboursement Sécurité Sociale SMR Service Médical Rendu (critère de classement des médicaments introduit par décret en octobre 1999) SRA Supplément RéAnimation SSA Social Security Administration (USA) SSC Supplément Soins Continus TASS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale TC Tarif de Convention TFR Tarif Forfaitaire de Responsabilité TIPS Tarif Interministériel des Prestations Sanitaires TM Ticket Modérateur UCANSS Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale UNRS Union Nationale des Régimes Spéciaux URCAM Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie URSSAF Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales |
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D.R. BELAIR
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