D.R. BELAIR - RTMKB

DEFENCE - ADMINISTRATION - DÉFENSE - ADMINISTRATION


A - Z

 

ABI Administrateur Budget Infrastructure

ADL Après la Durée Légale

AFFRES Affaires Réservées

BA Bureau Administratif

BA Bureau Appuis

BAC-RS Bureau Administration Centrale - Ressource Spécialisée

BAEM Bureau d'Appui État-Major

BAR Bureau Affaires Réservées

BCR Bureau Commandement Renseignement

BE Bureau Évaluation

BEG Bureau Études Générales

BM Bureau Mélée

BOE Bureau Organisation et Effectifs

BOSI Bureau Organisation des Systèmes d'Information

BPC Bureau Personnel Civil

BREC Bureau Recrutement

BRES Bureau Réserves

BS Bureau Soutien

BUT Bulletin Unique de Transport

CAJ Cellule des Affaires Juridiques

CHN Commission d'Harmonisation Nationale

CHS Commission d'Harmonisation de Synthèse Décret n° 2000-1048 du 24.10.2000

CHSEE Commission d'Harmonisation de Synthèse par Entité d'Emploi

COAD Coordination Administrative

CPH Commission Préparatoire d'Harmonisation

CPHP Commission Préparatoire d'Harmonisation Propre à la direction, la sous-direction, le service, l'établissement, l'unité administrative

CPHPI Commission Préparatoire d'Harmonisation des Personnels Isolés

CPUE Commission Participative dès le niveau de l'Unité Élémentaire (concertation)

CRH Centre de Recherches Humaines

CTA Corps Administratif et Technique

DAF Direction des Affaires Financières (FR, 75007, Paris)

DAR Délégation Aux Restructurations

DPC Division du Personnel Civil

Droit syndical
- Instruction n° 38990 du 25 novembre 1992 relative à l'exercice du droit syndical au ministère de la défense.
Cette instruction abroge l'instruction n° 18967 du 18 avril 1983.
Consulter également :
- L'article L.133-2 du code du travail sur la représentativité ministérielle des organisations syndicales.
(Loi nº 73-4 du 2 janvier 1973 Journal Officiel du 3 janvier 1973)
(Loi nº 82-957 du 13 novembre 1982 art. 1, art. 5, art. 6 Journal Officiel du 14 novembre 1982)

La représentativité des organisations syndicales est déterminée d'après les critères suivants :
- les effectifs ;
- l'indépendance ;
- les cotisations ;
- l'expérience et l'ancienneté du syndicat ;
- l'attitude patriotique pendant l'occupation.

- Le décret n° 82-447 du 28 mai 1982, article 8 sur les panneaux d'affichage et article 15 sur les autorisations d'absence.

- La circulaire n° 7521 du 4 mars 1993 sur l'information des organisations syndicales relative aux situations d'effectifs.

DSAF Direction des Services Administratif et Financier

DUO Document Unique d'Organisation

FAA Fiche Annuelle d'Activités (activités dans la réserve)

EPDD Entretien du Personnel et Dépenses Diverses

FEB Fiche d'Expression de Besoins

FTB Finances et Techniques Budgétaires

GAPI Groupement Administratif des Personnels Isolés

GCF Gestionnaire Comptable des Formations

GMC Groupe Mixte de Créativité (cellule commune au COS et à la DGA)

GTAPI Groupement de Transit et d'Administration des Personnels Isolés

MAFFAT Mission d'Audit Financier des Formations de l'Armée de Terre

MG Moyens Généraux

MIMOTA Mission de Modernisation des Tâches Administratives

NDS Note De Service

NMR Numéro de Registre

PCP Permission Complémentaire Planifiée

PPA Programme Prévisionnel d'Activités

RA Registre des Actes administratifs

RAI Réglementation des Affaires Juridiques

RDGA Réglement de Discipline Générale dans les Armées

- Voir DÉCRET N° 75-675 DU 28 JUILLET 1975 PORTANT RÈGLEMENT DE DISCIPLINE GÉNÉRALE DANS LES ARMÉES

DÉCRET N° 2005-796 DU 15 JUILLET 2005 RELATIF À LA DISCIPLINE GÉNÉRALE MILITAIRE

REC Recrutement

SAA Section Achats Approvisionnements (DAF)

SAEM Secrétaire Administratif(-ive) d'État-Major

SAF Services Administratif et Financier

SAI Surveillance Administrative Intérieure

SAT Surveillance Administrative et Technique

SBF Section Budget Finances (DAF)

SEC Secrétariat

SEI Section Entretien Infrastructure (DAF)

SG Secretary General

SG Services Généraux

SGA Secrétariat Général pour l'Administration

SGDN Secrétariat Général de la Défense Nationale (FR)

SI Service Intérieur

SMG Service des Moyens Généraux (FR, 75007, Paris, SGA)

SP Service du Patrimoine (SGA)

UAS Unité d'Administration et de Soutien


                [ Home ]               [ Last update: See " What's New " page ]               [ up ]
Copyright 2008   All rights reserved - Tous droits réservés - Todos derechos reservados - Tutti i diritti riservati

BELAIR DICTIONARIES - DICTIONNAIRES BELAIR - DICCIONARIOS BELAIR - DIZIONARIOS BELAIR

D.R. BELAIR

Scientific & Technical writer

url :    http://www.dr-belair.com           e-mail  :   webmaster@dr-belair.com